Multipliez les primes pour installer
un système de chauffage performant !
L’Offre Coup de pouce Chauffage
Bâtiments Résidentiels Collectifs et Tertiaires
de SOPECAL
L’Offre Coup de pouce Chauffage Bâtiments Résidentiels Collectifs et Tertiaires de SOPECAL
Ce Coup de pouce est une aide financière, délivrée par des acteurs privés comme SOPECAL, qui encourage les propriétaires et/ou gestionnaires de bâtiments à moderniser leur système de chauffage ou de production d’eau chaude sanitaire. Lorsque le raccordement de chaleur alimenté majoritairement par des ENR&R n’est pas possible, SOPECAL vous propose différentes offres alternatives. Ces offres sont valables pour des opérations engagées à compter du 22 juin 2023 et jusqu’au 31 décembre 2025 et achevées au plus tard le 31 décembre 2026.
L’objectif est multiple :
- Améliorer le confort,
- Réduire significativement les frais d’énergie,
- Réduire les émissions de gaz à effet de serre,
- Améliorer les performances énergétiques du bâtiment.
Découvrez en détail la prime Coup de pouce chauffage BRC et tertiaire, délivrée par SOPECAL.
| Liste des travaux éligibles et volume d’économies d’énergie : | ||
|---|---|---|
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Bâtiments du secteur Tertiaire : |
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Installation d’une Pompe à chaleur de type air/eau (Fiche CEE n° BAT-TH-113) |
Volume CEE x 3 en cas de remplacement d’une chaudière fonctionnant au gaz |
Volume CEE x 4 en cas de remplacement d’un équipement fonctionnant au charbon ou fioul |
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Installation d’une Pompe à chaleur de type eau/eau (Fiche CEE n° BAT-TH-113) |
Volume CEE x 5 en cas de dépose d’un équipement fonctionnant au charbon, fioul ou gaz |
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Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur (Fiche CEE n° BAT-TH-127) |
Volume forfaitaire de 11 GWh cc dans le cas où la surface chauffée est inférieure à 7 500 m² |
Volume calculé selon la formule : 1 070 x S + 3 000 000 : dans le cas où S >= 7 500 m² (S représentant la surface chauffée) |
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Installation d’une Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau (Fiche CEE n° BAT-TH-140) |
Volume CEE x 1,3 en cas de remplacement d’une chaudière fonctionnant au gaz |
Volume CEE x 2 en cas de remplacement d’un équipement fonctionnant au charbon ou fioul |
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Installation d’une Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau (Fiche CEE n° BAT-TH-141) |
Volume CEE x 1,3 en cas de remplacement d’une chaudière fonctionnant au gaz |
Volume CEE x 2 en cas de remplacement d’un équipement fonctionnant au charbon ou fioul |
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Installation d’une chaudière biomasse collective (Fiche CEE n° BAT-TH-157) |
Volume CEE x 3 en cas de remplacement d’une chaudière fonctionnant au gaz |
Volume CEE x 4 en cas de remplacement d’un équipement fonctionnant au charbon ou fioul |
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Bâtiments Résidentiels Collectifs : |
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Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur (Fiche CEE n° BAR-TH-137) |
Volume CEE forfaitaire 12 gWh cc s’il concerne un bâtiment de maximum 125 logements |
Volume CEE calculé : 77 000 x Nb logements + 2 300 000 s’il concerne un bâtiment de plus de 125 logements |
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Installation d’une Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau (Fiche CEE n°BAR-TH-150) |
Volume CEE x 1,3 en cas de remplacement de chaudière gaz |
Volume CEE x 2 en cas de remplacement d’une chaudière fioul ou charbon |
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Installation d’une chaudière biomasse collective (Fiche CEE n°BAR-TH-165) |
Volume CEE x 3 en cas de remplacement de chaudière gaz |
Volume CEE x 4 en cas de remplacement d’une chaudière fioul ou charbon |
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Installation d’une Pompe à chaleur collective de type air/eau (Fiche CEE n°BAR-TH-166) |
Volume CEE x 3 en cas de remplacement d’une chaudière gaz |
Volume CEE x 4 en cas de remplacement d’une chaudière fioul ou charbon |
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Installation d’une Pompe à chaleur collective de type eau/eau (Fiche CEE n°BAR-TH-166) |
Volume CEE x 5 en cas de remplacement d’une chaudière fonctionnant au gaz, charbon ou fioul |
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| Liste des travaux éligibles et volume d’économies d’énergie : | ||
|---|---|---|
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Bâtiments du secteur Tertiaire : |
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Fiche n° BAT-TH-113 |
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Installation d’une Pompe à chaleur de type air/eau |
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Volume CEE x 3 remplacement chaudière au gaz |
Volume CEE x 4 remplacement équipement au charbon ou fioul |
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Installation d’une Pompe à chaleur de type eau/eau |
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Volume CEE x 5 dépose équipement au charbon, fioul ou gaz |
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Fiche n° BAT-TH-127 |
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Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur |
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Volume forfaitaire de 11 GWh cc dans cas où surface chauffée < 7 500 m²
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Volume calculé selon la formule : 1 070 x S + 3 000 000 : cas où S >= 7 500 m² (S = surface chauffée) |
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Fiche n° BAT-TH-140 |
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Installation d’une Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau |
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Volume CEE x 1,3 remplacement chaudière au gaz |
Volume CEE x 2 remplacement équipement au charbon ou au fioul |
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Fiche n° BAT-TH-141 |
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Installation d’une Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau |
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Volume CEE x 1,3 remplacement chaudière au gaz |
Volume CEE x 2 remplacement équipement au charbon ou au fioul |
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Fiche n° BAT-TH-157 |
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Installation d’une chaudière biomasse collective |
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Volume CEE x 3 remplacement chaudière au gaz |
Volume CEE x 4 remplacement équipement au charbon ou au fioul |
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Bâtiments Résidentiels Collectifs : |
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Fiche n° BAR-TH-137 |
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Raccordement d’un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur |
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Volume CEE forfaitaire 12 gWh cc si bâtiment est de max 125 logements |
Volume CEE calculé : 77 000 x Nb logements + 2 300 000 si bâtiment de plus de 125 logements |
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Fiche n° BAR-TH-150 |
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Installation d’une Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau |
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Volume CEE x 1,3 remplacement chaudière au gaz |
Volume CEE x 2 remplacement chaudière au fioul ou au charbon |
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Fiche n° BAR-TH-165 |
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Installation d’une chaudière biomasse collective |
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Volume CEE x 3 remplacement chaudière au gaz |
Volume CEE x 4 remplacement chaudière au fioul ou au charbon |
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Fiche n° BAR-TH-166 |
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Installation d’une Pompe à chaleur de type air/eau |
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Volume CEE x 3 remplacement chaudière au gaz |
Volume CEE x 4 remplacement chaudière au fioul ou au charbon |
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Installation d’une Pompe à chaleur de type eau/eau |
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Volume CEE x 5 remplacement chaudière au gaz, au charbon ou au fioul |
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Les étapes pour obtenir cette prime
Etape 1
Contactez-nous pour vérifier votre éligibilité et estimer le montant de prime via Neoscope, la plateforme de pilotage des primes d’économies d’énergie.
Etape 2
Sélectionnez une entreprise de travaux et signez l’offre de prime Coup de pouce SOPECAL avant de signer le devis de travaux.
Etape 3
Faites réaliser les travaux par le professionnel.
Etape 4
Signez et transmettez au professionnel les documents constitutifs de votre dossier de demande de prime dans les délais impartis
Etape 5
Répondez aux questions posées lors de l’éventuel Contrôle de vos travaux, qui prendra la forme d’une enquête envoyée par mail ou d’un rendez-vous sur site organisé par un Bureau de Contrôle agréé.
Etape 6
Recevez votre prime (sous forme de virement ou de chèque, ou en déduction de la facture travaux) et profitez de votre nouveau confort !
Les conditions à respecter pour bénéficier
du Coup de pouce Chauffage des Bâtiments Résidentiels Collectifs et Tertiaires
- Dans le cas de travaux réalisés dans une copropriété résidentielle, le syndicat de copropriétaires attaché à la copropriété, bénéficiaire de l’opération, est immatriculé sur le registre d’immatriculation prévu par les articles L. 711-1 et suivants du code de la construction et de l’habitation.
- Les travaux doivent être engagés au plus tard le 31/12/2025 et achevés au plus tard le 31/12/2026 (date de preuve de réalisation faisant foi).
- Le logement doit exister depuis plus de 2 ans et doit se situer en France Métropolitaine. Il est possible de bénéficier du Coup de pouce en Corse, cependant la bonification n’est pas cumulable avec celle des zones non-interconnectées.
- L’équipement remplacé doit répondre aux exigences (chaudière fonctionnant au charbon, fioul ou gaz) et vous devez pouvoir en apporter la preuve (mention du type d’équipement et de l’énergie sur la facture des travaux)
- Le bénéficiaire ne peut prétendre pour une même opération qu’à une seule prime versée dans le cadre du dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie.
- Le bénéficiaire doit privilégier, lorsque cela est possible le raccordement à un réseau de chaleur ENR&R et obtenir un document justifiant l’impossibilité de raccordement si c’est le cas par le gestionnaire du réseau.
- L’aide CEE liée à la signature d’un Contrat de Performance Énergétique n’est pas cumulable.
- Les conditions de performance indiquées sur les Fiches d’Opérations Standardisées doivent être réunies pour que l’opération soit éligible, ainsi que les critères ci-dessous :
Pompe à chaleur de type air/eau (BAT-TH-113) :
Le coefficient de performance (COP) des pompes à chaleur, dont la puissance thermique nominale est supérieure à 400 kW, est supérieur ou égal à 3,5 ;
Raccordement d’un bâtiment à un réseau de chaleur (BAT-TH-127 et BAR-TH-137) :
Le réseau de chaleur doit être majoritairement alimenté par des énergies renouvelables ou de récupération (ENR&R), dans son état actuel ou dans le cadre d’un projet décidé. Il doit venir en remplacement d’une chaudière fonctionnant au gaz, au fioul ou au charbon.
Pompe à chaleur à absorption de type air/eau ou eau/eau (BAT-TH-140 ou BAR-TH-150) et Pompe à chaleur à moteur gaz de type air/eau (BAT-TH-141) :
Si la puissance est strictement supérieure à 400 kW alors le coefficient COP doit être au moins égal à 1.6.
Un guichet pour vos questions
En cas de question sur le dispositif, les autres types de Coup de pouce ou les aides complémentaires, vous pouvez aussi vous adresser aux conseillers France Rénov’ (réseau FAIRE) :
- Via le site plateforme france-renov.gouv.fr
- Par téléphone : 0808 800 700 (service gratuit + prix de l’appel)
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